Comores

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Cartes

Nations Unies (ONU), Bibliothèque numérique, Map of Comoros, 2020

France, Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères (MEAE), Présentation de l’Union des Comores

Relief Web map centre, The Comoros
 

Autres cartables documentaires

Commission de l’immigration et du statut de réfugié du Canada (CISR), Cartable national de documentation, Comores, 29 juillet 2022
 

Rapports généraux

Organisations internationales

Nations Unies (ONU), OHCHR/Conseil des droits de l’homme, Visite aux Comores, Rapport du Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, 2020

Nations Unies (ONU), UNHCR, Compilation concernant les Comores, 12 novembre 2018

Nations Unies (ONU), Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l'annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l'homme : Comores, 6 novembre 2018

Nations Unies (ONU), Conseil des droits de l'homme, Rapport du Groupe de travail sur l'Examen périodique universel - Comores, 7 avril 2014

Nations Unies (ONU), Conseil des droits de l'homme, Rapport national présenté conformément au § 5 de l'annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l'homme - Comores, 8 novembre 2013

Nations Unies (ONU), Conseil des droits de l'homme, Compilation [Examen périodique universel] Comores établie par le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme, 8 novembre 2013

Nations Unies (ONU), Conseil des droits de l'homme, Résumé établi par le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme conformément au § 15 (b) de l'annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l'homme et au § 5 de l'annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Comores, 7 novembre 2013

Nations Unies (ONU), UNHCR, Submission by the United Nations High Commissioner for Refugees For the Office of the High Commissioner for Human Rights' Compilation Report – Universal Periodic Review: Union of Comoros, juin 2013

Nations Unies (ONU), Programme des Nations Unies pour le Développement en Union des Comores
 

Organisations gouvernementales

Central Intelligence Agency (CIA), The World Factbook, Comoros, 11 juillet 2022

US Department of State (USDOS), 2021 Country Reports on Human Rights Practices: Comoros, 12 avril 2022

US Department of State (USDOS), U.S. Relations with Comoros Fact Sheet, 18 mars 2022

France, Ministère des Affaires étrangères et européennes (MAEE), Présentation de l’Union des Comores
 

ONG

Freedom House, Freedom in the World 2022 - Comoros, 20 juillet 2022

Comité International de la Croix-Rouge (CICR), Annual Report 2019 - Antananarivo (regional)

Freedom House, Freedom in the World 2015 - Comoros, 24 août 2015
 

Parlements et centres de recherches

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Actualités / sites de presse & blogs

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Documents d’identité, nationalité et résidence

Passeports

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Documents d’identité et d’état civil

Loi N° 84 - 10 du 15 mai 1984 relative à l'état-civil
 

Documents frauduleux

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Nationalité, citoyenneté et résidence

Commission de l’immigration et du statut de réfugié du Canada (CISR), Comores : information indiquant si l'épouse d'un citoyen comorien ou l'époux d'une citoyenne comorienne peut obtenir la nationalité comorienne et, le cas échéant, information sur la procédure et les documents requis pour obtenir la nationalité comorienne; information indiquant si les enfants nés à l'étranger de parents comoriens peuvent obtenir la nationalité de leurs parents et, le cas échéant, information sur la procédure et les documents requis; information indiquant si la religion influe sur la possibilité d'obtenir la nationalité, 29 novembre 2010

Code de la nationalité Comorienne, 12 décembre 1979
 

Langues, ethnies et culture

Présentation générale

Langues

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Ethnies

Minority Rights Group International (MRG), Comoros overview
 

Culture et coutumes

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Religions

Présentation générale

US Department of State (USDOS), 2021 Report on International Religious Freedom: Union of the Comoros, 2 juin 2022

Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA), Union des Comores : La religion ahmadi, 16 septembre 2021

Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA), Union des Comores : Le chiisme, 3 avril 2020
 

Chrétiens

Commission de l’immigration et du statut de réfugié au Canada (CISR), Comores : mise à jour de COM31329.F du 5 mars 1999 sur la situation des chrétiens, 27 août 2003

Commission de l’immigration et du statut de réfugié au Canada (CISR), Comores : situation des chrétiens, 1er mars 1999
 

Institutions et organisation politique

Constitution

Nations Unies (ONU) IRIN, Comoros: Referendum approves downscaling of government, 19 mai 2009

Loi organique N°05-003/AU du 1ermars 2005, portant modalités d’application de l’article 9 de la Constitution de l’Union des Comores

Loi fondamentale de l'île autonome de Ndzuani (Anjouan) adoptée par réferendum le 10 mars 2002

Loi fondamentale de l'île de Mwali adoptée par réferendum le 10 mars 2002

Loi fondamentale de Ngazidja adoptée par réferendum le 10 mars 2002

Constitution de l’Union des Comores, 23 décembre 2001
 

Institutions politiques

France, Ministère des Affaires étrangères et européennes (MAEE), France diplomatie, Composition du gouvernement des Comores
 

Partis politiques

Vie politique et élections

International Foundation for Electoral Systems. Election Guide, Union of the Comoros. Election for President of 24 March 2019

African Elections Database, Elections in the Comoros, 21 octobre 2012
 

Partis et organisations politiques

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Liberté d’opinion

Présentation générale

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Médias

Freedom House, Freedom in the World 2022 – Comoros, 20 juillet 2022

Reporter sans frontières (RSF), Comoros: Journalist threatened for exposing flaws in handling of coronavirus crisis, 8 avril 2020

Freedom House, Freedom of the Press 2014 - Comoros, 12 septembre 2014

Committee to Protect Journalists (CPJ), Two Comoros journalists charged over presidential coverage, 14 mars 2011

Reporters sans frontières (RSF), Comores
 

Associations et ONG

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Syndicats

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Justice

Organisation judiciaire

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Droit pénal et civil

Code pénal, Loi n°20-038/AU du 29 décembre 2020

Code de la famille, Loi du 3 juin 2005 portant Code de la famille

Code civil : Code civil français de 1975 modifié des lois comoriennes. La loi du 23 septembre 1987 ayant conféré au droit musulman une compétence exclusive sur certains pans du droit civil

Comores-droit, Promouvoir l'Etat de droit et la bonne gouvernance aux Comores

Lexadin, World Law Guide, Legislation Comoros
 

Forces de sécurité et mouvements armés

Armée

Loi N°97-006-AF portant Statut des personnels militaires de la République Fédérale Islamique des Comores, 21 juillet 1997

Loi N°97-009-AF portant Organisation générale de la Défense, 21 juillet 1997

Loi N°97-010-AF portant création, missions, organisation et fonctionnement de l'Armée Nationale de Développement (AND), 21 juillet 1997
 

Police

Comores, Loi n° 83-014 portant création, organisation, de la Police Fédérale
 

Mouvements armés

Sans objet
 

Service militaire

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Détention et torture

Alkarama, Comoros: UN Working Group on Arbitrary Detention seized again in the case of former President, Ahmed Sambi, 22 février 2022

International Centre for Prison Studies (ICPS), World Prison Brief – Comoros, 2021

Nations Unies (ONU), OHCHR/Conseil des droits de l’homme, Visite aux Comores, Rapport du Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, 2020

 

Groupes vulnérables

Femmes

Nations Unies (ONU), Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (CEDAW), Liste de points et questions à traiter à l'occasion de l'examen des rapports périodiques - Comores, 30 mars 2012

Commission de l’immigration et du statut de réfugié au Canada (CISR), Comores : statut de la femme, y compris l'existence des mariages forcés, types de sanctions infligées aux femmes qui refusent ce genre de mariage ainsi que la protection offerte aux victimes par l'État (février 2004), 18 février 2004
 

Enfants

US Department of Labor (USDOL), 2020 Findings on the Worst Forms of Child Labor – Comoros, 29 septembre 2021

US Department of Labor (USDOL), 2016 Findings on the Worst Forms of Child Labor - Comoros, 30 septembre 2017

US Department of Labor (USDOL), 2015 Findings on the Worst Forms of Child Labor - Comoros, 30 septembre 2016

 

Orientation sexuelle

Association internationale des lesbiennes, gays, bisexuels, trans et intersexes, Comoros. Our Identities Under Arrest: A global overview on the enforcement of laws criminalizing consensual same-sex sexual acts between adults and diverse gender expressions, 15 décembre 2021

Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA), Union des Comores : Situation des minorités sexuelles, 23 mai 2017

Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA), Union des Comores : Situation des minorités sexuelles, 23 mai 2016

Amnesty International (AI), Quand aimer devient un crime: la criminalisation des relations entre personnes de même sexe en Afrique subsaharienne, 25 juin 2013
 

Esclavage et traite d’êtres humains

US Department of State (USDOS), 2016 Trafficking in Persons Report - Comoros, 30 juin 2016

US Department of State (USDOS), 2015 Trafficking in Persons Report - Comoros, 27 juillet 2015
 

Criminalité et corruption

US Department of State (USDOS), Comoros: Tier 2 Watch List. Trafficking in Persons Report 2022, 19 juillet 2022

États-Unis. Overseas Security Advisory Council (OSAC), OSAC Country Security Report, Comoros, 17 septembre 2021
 

Éducation et santé

Éducation

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Santé

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Réfugiés, déplacés et retours

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Problématiques spécifiques

Anjouan

Office français de protection des réfugiés et des apatrides (OFPRA), Union des Comores: L'affaire des mines à Anjouan en 2020, 4 novembre 2021